Statuts et réglement
Association Interclud Occitanie
Pour gérer le fonctionnement du Réseau, il a été fondé l’Association InterCLUD Occitanie, régie par la loi du 1er juillet 1901, en assemblée générale constitutive réunie le 5 décembre 2017.
Déclaration en Préfecture le 19 décembre 2017 sous le numéro W343022073, publiée au Journal Officiel du 13 janvier 2018
N° SIRET : 837 708 080 00010
Modification des statuts par l''Assemblée Générale réunie en session extraordinaire le 15 septembre 2020 enregistrée en Préfecture le 24 novembre 2020
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’INTERCLUD OCCITANIE a été approuvé par l’Assemblée Générale du 18 Juin 2019. Il fixe les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.
Des modifications ont été apportées par l'Assemblée Générale du 15 septembre 2020